Biblio

Exporter 349 résultats:
Filtres: Mot-clé est Législation et réglementation  [Clear All Filters]
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z   [Show ALL]
C
Caron, G., and al., Commentaires relatifs au projet de loi 3 sur les archives, , vol. 15, no. 1, pp. 82-90, juin 1983.
Ducrot, A., Comment fut élaborée et votée la loi sur les archives du 3 janvier 1979, , no. 104, pp. 17-41, 1979.
Bastien, H., Chronique de jurisprudence intéressant les archives, , no. 172, pp. 131-136, 1996.
Frochot, D., Cession de droits d'auteur, , no. 168, pp. 50, octobre 2003.
des normes générales du Canada, O., CAN/CGSB 72.34-2005 : Enregistrements électroniques - preuve documentaire, , Office des normes générales du Canada (ONGC), Gatineau, Québec, Canada, pp. 55, 2005.

Canadian General Standards Board

B
publiques de l'Ontario, A., Bulletin d'information no 4: Directive sur le déclassement des documents des ministres et du personnel politique, , pp. n/a, juin 2005.
publiques de l'Ontario, A., Bulletin d'information no 1: Périodes de conservation, accès aux documents d'archives et Loi sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée, , pp. n/a, Septembre 1993.
A
Bibliothèque, and A. Canada, Avis importants : Droit d'auteur, , pp. n/a, 30 mars 2004.
, Autorisations pluriinstitutionnelles de disposer des documents de l'administration fédérale et documentation corrélative, , Ottawa, The Archives,, 2000.
, Archives, transfert et accès: guide pratique pour les sciences sociales, , Ottawa, Fédération canadienne des sciences sociales,, pp. 22, 22, 1991.

Version anglaise: Rousseau, Jean-Yves, 'Archives, transfert and acces: practical guide for the social sciences', Ottawa, Social Science Federation of Canada, 1991, 22, 22, monograph.

Wolkowitsch, G., Archives, bibliothèques, musées : statut des collections accessibles au public, , Paris - Aix-en-Provence, Economica - Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp. 272, 1986.
Lemieux, É., Archives privées: quelques raisons justifiant des modifications à la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé, , vol. XXV, no. 2, pp. 15-18, juin 1995.
Nougaret, C., Archives privées et législation française, , no. 7-8, pp. 45-52, décembre 2000.
Ducrot, A., Archives personnelles et familiales : statut légal et problèmes juridiques, , no. 157, pp. 134-171, 1992.
Ducrot, A., Archives personnelles et familiales : statut légal et problèmes juridiques, , no. 157, pp. 134-171, 1992.
Diserens, D., Archives et révision du droit d'auteur en Suisse : quelques aspects, , Arbido, Bern, Suisse, vol. 20, no. 4, pp. 11-12, 2005. Abstract
Féral-Schuhl, C., and J. Sinibaldi, Archivage électronique: obligations légales du cybermarchand, , no. 180, pp. 44, décembre-janvier.
Le Goff, A., "Approche juridique des associations", Les archives des associations. Approche descriptive et conseils pratiques, Paris, La Documentation française, pp. 33-42, 2001.
de travail sur les réseaux internet intranets Forum sur la gestion de l'information, G. /, Approche à la gestion de l'information sur Internet et Intranet pour assurer l'accès à long terme et la reddition de comptes, , pp. n/a, 24 septembre 199.
Richard, C., Allocution du ministre des Affaires culturelles (sur le projet de loi 3 sur les archives), , vol. 15, no. 1, pp. 7-13, Juin 1983.
Remize, M., Alain Erlande-Brandenburg: le débat sur les archives doit être un débat national, , no. 112, pp. 26, mars 1998.
Remize, M., Agnès Masson : 'toute la difficulté pour l'AP-HP est de connaitre ses besoins en capacité de stockage', , no. 161, pp. 28-30, fevrier 2003.
des archivistes du Québec, A., Accès aux documents et protection des renseignements personnels : agir pour plus de transparence. Mémoire de l'association des archivistes du Québec., , Association des archivistes du Québec, Québec, Canada, vol. 37, no. 2, pp. 153-167, 2005-2006. Abstract
, Accès à l'information : loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignement personnels. Indexée, annotée et commentée, , Cowansville, Éditions Yvon Blais ed., 1988.