4.1.8. «...en raison de leur valeur archivistique.»

Les besoins de conservation de divers types de documents varient avec les besoins de son producteur.  Ainsi un grand nombre de documents d'archives, dont la conservation est impérative pendant une certaine période pour des fins légales ou comptables, deviennent périmés ou redondants après un certain laps de temps.  La valeur archivistique est ainsi comprise comme le jugement du responsable de la gestion des documents ou des archives définitives sur le statut des documents visés.  Ainsi, seront conservés pour une période déterminée à l'avance (voir Modules 4 et 5) dans un centre de conservation de documents, des séries de documents comptables en sachant, dès le moment de leur production, qu'ils seront détruits à terme.  D'autres types de documents, par exemple, des procès-verbaux, seront conservés de façon définitive dans un centre d'archives organisé et équipé pour en favoriser la préservation définitive.