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Une analyse du droit d'exécution sur l'enregistrement sonore. Ottawa, Consommation et Corporations Canada, 1980.   
Ajoutée par : wikiadmin 2014-12-04 10:04:13 Pop. 6.5%
Le défi du droit d’auteur. Arbido, 2015, vol. 15, no 2. Repéré à http://arbido.ch/assets ... 2_low_161127_132420.pdf   
Ajoutée par : wikiadmin 2016-12-16 15:32:45 Pop. 9%
Dictionnaire des archives : de l'archivage aux systèmes d'information: français-anglais-allemand. Paris, AFNOR, 1991.   
Ajoutée par : wikiadmin 2014-12-04 10:04:14 Pop. 4.75%
Dictionnaire des archives: De l'archivage aux systèmes d'information: français-anglais-allemand. Paris, AFNOR, 1991.   
Ajoutée par : wikiadmin 2016-02-25 15:47:28 Pop. 6.25%
Le droit d'auteur de la Couronne au Canada : un héritage embrouillé. Ottawa, Consommation et corporations Canada, 1981.   
Ajoutée par : wikiadmin 2014-12-04 10:04:13 Pop. 5.5%
Législation proposée sur les droits d'auteur : un point de vue sur la question de «l'utilisation équitable». Muse, s.d. vol. 4. p. 59–61.   
Ajoutée par : wikiadmin 2014-12-04 08:42:45 Pop. 6.25%
Législation proposée sur les droits d'auteur: Un point de vue sur la question de «l'utilisation équitable». Muse, s.d. vol. 4. p. 59–61.   
Ajoutée par : wikiadmin 2016-02-25 15:47:27 Pop. 8.5%
Principes généraux de la Loi sur le droit d'auteur : (L.R.C., c, C-42). Québec, Direction des affaires juridiques, Ministère de la culture et des communications, 1994.   
Ajoutée par : wikiadmin 2014-12-04 10:04:15 Pop. 5.75%
AAF-ADBS - Groupe de travail sur le Records management (dir.). Aspects juridiques. In : Panorama des archives audiovisuelles : contribution à la mise en oeuvre d'une archivistique internationale. Paris, INA / Documentation française, 1986, p. 246–267. (ISBN : 2-11-001657-4).   
Dernièrement modifiée par : wikiadmin 2015-04-02 09:31:25 Pop. 6%
Accart, Jean-Philippe. Le droit d'auteur dans un environnement numérique : les positions de l'IFLA et de l'UNESCO. Arbido, 2006, vol. 21. p. 28–30.   
Ajoutée par : wikiadmin 2014-12-04 08:48:24 Pop. 5.25%
Archives nationales du Québec. Application de la Loi sur le droit d'auteur pour les documents conservés aux Archives nationales du Québec. 2002.   
Dernièrement modifiée par : wikiadmin 2015-04-02 11:21:26 Pop. 5.5%
Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS). Les archives ouvertes. Actualités du droit de l'information (ADBS), 2003, vol. 34. p. 1–2. Repéré à http://droitdelaculture ... com/article-951481.html   
Ajoutée par : wikiadmin 2014-12-04 08:48:25 Pop. 6%
Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS). Les bases de données. Actualités du droit de l'information (ADBS), 2000, vol. 9. p. 1–2. Repéré à http://droitdelaculture ... com/article-951481.html   
Ajoutée par : wikiadmin 2014-12-04 08:48:25 Pop. 5.75%
Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS). La copie privée numérique. Actualités du droit de l'information (ADBS), 2000, vol. 2. p. 1–2. Repéré à http://droitdelaculture ... com/article-951481.html   
Ajoutée par : wikiadmin 2014-12-04 08:48:25 Pop. 5%
Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS). Une directive pour le respect de la propriété intellectuelle. Actualités du droit de l'information (ADBS), 2003, vol. 39. p. 1–2. Repéré à http://droitdelaculture ... com/article-951481.html   
Ajoutée par : wikiadmin 2014-12-04 08:48:25 Pop. 5.5%
Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS). Les directives européennes en cours de transposition en France. Actualités du droit de l'information (ADBS), 2004, vol. 47. p. 1–2. Repéré à http://droitdelaculture ... com/article-951481.html   
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Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS). Le domaine public. Actualités du droit de l'information (ADBS), 2002, vol. 28. p. 1–2. Repéré à http://droitdelaculture ... com/article-951481.html   
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Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS). L'exception à des fins d'enseignement et de recherche. Actualités du droit de l'information (ADBS), 2002, vol. 25. p. 1–2. Repéré à http://droitdelaculture ... com/article-951481.html   
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Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS). Protection technique et droit d'auteur. Actualités du droit de l'information (ADBS), 2002, vol. 29. p. 1–2. Repéré à http://droitdelaculture ... com/article-951481.html   
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Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS). La titularité du droit d'auteur. Actualités du droit de l'information (ADBS), 2003, vol. 35. p. n/a. Repéré à http://droitdelaculture ... com/article-951481.html   
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