Connexion / Créer un compte

Dernière référence consultée  /  Dernière liste consultée

Référence en vue solo

Mosser, Françoise. La commission des archives notariales et l'animation d'un réseau. La Gazette des archives, 2005. p. 37–44. 
Ajoutée par : wikiadmin (2014-12-04 09:12:34)
Type de référence: Article
Clé BibTeX: anon2005.4383
Envoyer cette référence par courriel à un quelqu'un
Voir tous les détails bibliographiques
Catégories: General
Mots-clés: Coopération et partenariat, Droit, Droit d'auteur, France, Gestion des archives
Créateurs: Mosser
Collection: La Gazette des archives
Consultations : 13/368
Indice de consultation : 20%
Indice de popularité : 5%
Pièces jointes    
Résumé     
Pour les archives notariales, où les partenaires - producteurs, conservateurs, utilisateurs - ont des fonctions et des pratiques particulièrement liées, le besoin d'une instance de concertation associant les différentes composantes du réseau était vivement ressenti. Créée en 2002, la commission des archives notariales, qui regroupe, sous l'égide du Conseil supérieur des Archives, des notaires, des archivistes et des chercheurs et qui oeuvre en liaison étroite avec la direction des Archives de France, sa tutelle, et le Conseil supérieur du notariat, se trouve placée au coeur de ce réseau. Elle a pour mission, par ses avis et ses projets, d'accompagner la politique de la direction des Archives de France en faveur des archives notariales.
Ajoutée par : wikiadmin  
wikindx 4.2.2 ©2014 | Références totales : 4576 | Requêtes métadonnées : 54 | Exécution de script : 0.11503 secs | Style : PIAF-AFNOR (Association Française de NORmalisation) | Bibliographie : Bibliographie WIKINDX globale