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Référence en vue solo

Archives de France. Instruction pour la gestion et la sélection des archives. Repéré à http://www.archivesdefr ... cte/chrono-circulaires/ 
Ajoutée par : wikiadmin (2016-12-15 18:44:16)   Dernièrement modifiée par : wikiadmin (2016-12-15 20:19:00)
Type de référence: Rapport/Norme
Clé BibTeX: deArchivesFrance
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Catégories: General
Mots-clés: Évaluation, France, Gestion, National, Réglementation, Secteur public
Créateurs: Archives de France
Consultations : 10/561
Indice de consultation : 46%
Indice de téléchargement : 74%
Indice de popularité : 67%
Pièces jointes     [11/1104] Liens URLs     http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/gerer/records-management-et-collecte/chrono-circulaires/
Résumé     
Cette rubrique présente l'ensemble des instructions touchant aux modalités de gestion et de sélection des archives publiques produites par les services publics et les personnes privées chargées d'une mission de service public. Vous y trouverez notamment les durées de conservation des documents et données, ainsi que leur sort final à l'issue de cette durée de conservation. Cette rubrique se veut à la fois un outil de diffusion des règles applicables en la matière à la date d'aujourd'hui et une base de connaissances permettant de connaître les textes anciennement applicables.
  
wikindx 4.2.2 ©2014 | Références totales : 4576 | Requêtes métadonnées : 53 | Exécution de script : 0.14382 secs | Style : PIAF-AFNOR (Association Française de NORmalisation) | Bibliographie : Bibliographie WIKINDX globale