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Bibliothèque et Archives nationale du Québec (BAnQ). Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec, Section B – Séries de gestion. 2016. 
Ajoutée par : wikiadmin (2016-12-16 16:10:14)
Type de référence: Autre type de document
Clé BibTeX: anon2016.7181
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Catégories: General
Mots-clés: Canada, Classification, Échéancier de conservation, Gestion des archives, Gestion des documents d’activité, Guide, Québec, Règle, Santé (Institution)
Créateurs: Bibliothèque et Archives nationale du Québec (BAnQ)
Consultations : 3/383
Indice de consultation : 32%
Indice de téléchargement : 8%
Indice de popularité : 14%
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Résumé     
La section B- Séries de gestion constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des établissements de santé et de services sociaux peuvent s'appuyer pour élaborer et tenir à jour leurs propres outils de gestion documentaire. Ils pourront ainsi se conformer à la Loi sur les archives, notamment en élaborant et en faisant approuver leurs calendriers de conservation. Cette version partielle comprend toutes les règles de gestion, auparavant les séries G du recueil de 2009 qui, par le fait même, sont devenues obsolètes. Rappelons que les règles de gestion sont en grande partie communes aux « installations » rattachées aux établissements. Les règles de mission ou d’exploitation (séries X1, X2 et X3) du recueil de 2009 continuent d’être valides jusqu’à leur remplacement par de nouvelles versions. Les règles de mission du nouveau recueil seront publiées par étape, et diffusées sur le portail de BAnQ, au cours de l’année 2016.
Ajoutée par : wikiadmin  
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