2.2.3. Achat
Nous avons tous lu des articles de journaux sur des ventes à l’enchère de manuscrits de personnages célèbres ; plus rarement, beaucoup plus des fonds complets sont offerts. Ce ne sont là que des manifestations publiques d’un marché de collectionneurs qui s’intéressent à toutes sortes de documents, comme d’autres recherchent des tableaux des grands maîtres.
Exemple : À voir
Au Canada comme en Europe, plusieurs spécialistes de librairie ancienne offrent régulièrement des documents d’archives, parfois même des fonds entiers. En France, L’Officiel du Manuscrit offre de nombreux exemples d’offre de vente de manuscrits ; voir leur site internet à l’adresse : http://www.officiel-du-manuscrit.com/index.asp/t/1.
Chaque fois que des documents intéressants sont ainsi offerts, certaines institutions qui disposent des budgets suffisants tentent de les obtenir de cette façon. Dans certains cas, les institutions nationales d’un pays peuvent même exercer un droit de préemption qui permet à l’État d’acquérir le document à prix égal à celui offert par l’enchérisseur le plus offrant.
Le plus souvent, des personnalités (ou un intermédiaire) communiquent directement avec l’institution pour offrir de céder leur fonds d’archives contre une certaine somme d’argent. La conclusion d’une entente d’achat dépend évidemment de la notoriété de l’individu et des budgets disponibles. Une transaction d’achat implique toujours un transfert de propriété physique des archives visées ; comme pour les dons, legs et dations, il faut se rappeler que le transfert de propriété physique n’inclut pas automatiquement le transfert d’autres droits comme le droit d’auteur, le contrôle de l’accès à ces documents et, particulièrement, le droit de leur diffusion. Dans la plupart des pays, tous ces droits doivent faire l’objet d’ententes spécifiques.