Introduction

Objet de la section

Cette section traitera la communication des archives

  • aux services versants,

  • aux autres personnes habilitées dans l’organisme.

Portée du cours

  • les archives publiques,

  • mais aussi privées.

Les administrations et organismes publics sont soumis à certaines règles (en particulier de continuité administrative) que nous aborderons ici.

Ceci dit, les entreprises et organismes privés ont intérêt à élaborer eux-aussi des règles pour la communication interne des documents.

Pour cette raison cette section peut aussi être utilisée par des archivistes œuvrant dans un cadre privé.

Notions abordées dans d'autres modules ou sections de ce module

  • le versement : bordereau de versement et autres instruments de suivi,

  • la communication des documents au sein même de l'administration publique

  • l’organisation matérielle de la communication : fantômes, outils de suivi.

Remarques : diversité des situations

La fréquence et les modalités de la communication aux services versants dépendent de chaque service d’archives :

  • de son histoire

  • de ses missions

  • de sa politique.