Glossaire

Document d'archives

Ecrit ou enregistrement créé ou reçu par une personne physique ou morale dans l'exercice de son activité.

« Informations créées, reçues et préservées comme preuve et actif par une personne physique ou morale dans lʼexercice de ses obligations légales ou la conduite des opérations liées à son activité » (ISO30300, 2020).

Donnée

Représentation formalisée de l'information, adaptée à la communication, l'interprétation ou le traitement. Par exemple : une séquence de bits, un tableau de nombres, les caractères d'une page, un enregistrement audio, etc. Une donnée est donc un conteneur porteur d'une information ou d'un fragment d'information (glossaire du modèle de référence OAIS).

Fonds d'archives

Ensemble des documents de toute nature qu'une personne, physique ou morale, a automatiquement produits ou reçus dans l'exercice de ses activités, rassemblés de façon organique et conservés en vue d'une utilisation éventuelle.

Sceau

Empreinte d'une matrice sur un support de cire ou de métal fixée à un document comme marque de validation ou pour le clore.