Module 7B - section 8 : La mise en oeuvre de la gestion des documents numériques au stade courant

Voici une liste de normes internationales qui peuvent être utiles dans la conduite de projets de gestion des documents numériques. Ces normes peuvent porter tant sur les aspects méthodologiques que techniques de la gestion de l’information. Selon les projets, l’archiviste peut également consulter les bonnes pratiques publiées par les associations professionnelles ainsi que les normes applicables à des domaines connexes à l’archivistique. Il faut préciser que cette liste n’est pas exhaustive puisque des normes peuvent être nouvellement créées ou mises à jour selon l’évolution des enjeux et des pratiques. Cette liste offre néanmoins un point de départ pour guider les interventions.

ISO 2709: 2008 Information et documentation – Format pour l’échange d’information

ISO 13008:2022 Information et documentation — Processus de conversion et migration des documents d'activité numériques

ISO 14721:2012 Systèmes de transfert des informations et données spatiales — Système ouvert d'archivage d'information (OAIS) — Modèle de référence

ISO 15489-1:2016 Information et documentation — Gestion des documents d’activité — Partie 1: Concepts et principes

ISO 15836-1:2017 Information et documentation — L'ensemble des éléments de métadonnées Dublin Core — Partie 1: Éléments principaux

ISO 15836-2:2019(en) Information and documentation — The Dublin Core metadata element set — Part 2: DCMI Properties and classes

ISO 16175-1:2020 Information et documentation — Processus et exigences fonctionnelles applicables aux logiciels de gestion des documents d'activité — Partie 1: Exigences fonctionnelles et recommandations associées pour toute application de gestion de documents d’activité numériques

ISO/TS 16175-2:2020 Information et documentation — Processus et exigences fonctionnelles applicables aux logiciels de gestion des documents d'activité — Partie 2: Recommandations pour le choix, la conception, la mise en oeuvre et la maintenance des logiciels gérant des documents d’activité

ISO 17068:2017 Information et documentation — Référentiel tiers de confiance pour les documents d’activité électroniques

ISO/TR 18128:2014 Information et documentation — Évaluation du risque pour les processus et systèmes d'enregistrement

ISO 20614:2017 Information et documentation — Protocole d'échange de données pour l'interopérabilité et la préservation

ISO 21127: 2023 Information et documentation — Une ontologie de référence pour l'échange d'informations du patrimoine culturel

ISO/TR 21946:2018 Information et documentation — Évaluation dans le cadre de la gestion des documents d'activité

ISO/TR 21965:2019 Information et documentation — Gestion des documents d'activité dans les architectures (des systèmes d'information) d'entreprise

ISO/TR 22428-1:2020 Gestion des documents d'activité dans les environnements d'informatique en nuage — Partie 1: Enjeux et préoccupations

ISO 23081-1:2017 Information et documentation — Processus de gestion des documents d'activité — Métadonnées pour les documents d'activité — Partie 1: Principes

ISO 24083: 2021 Information et documentation — Statistiques internationales des archives

ISO 24143: 2022 Information et documentation — Gouvernance de l’information — Concept et principes

ISO/WD TR 24332 Chaînes de blocs et dispositifs d'enregistrement électronique partagé en lien avec les enregistrements officiels, les systèmes d'enregistrement et la gestion des enregistrements

ISO 30300:2020 Information et documentation — Systèmes de gestion des documents d'activité — Principes essentiels et vocabulaire

ISO 30301:2019 Information et documentation — Systèmes de gestion des documents d'activité — Exigences

ISO 30302:2022 Information et documentation — Systèmes de gestion des documents d'activité — Lignes directrices de mise en œuvre

ISO/IEC 29100:2024(en) Information technology — Security techniques — Privacy framework