5.1. Propriété intellectuelle
Sur les forums de programmation, l'une des questions qui revient le plus souvent est "Comment éviter qu'un internaute indélicat ne copie mon image ou mon texte ?"
La réponse est toujours fondamentalement la même : "Ne mettez pas votre image ou votre texte en ligne".
Ce conseil quelque peu brutal correspond à la réalité : il est toujours possible de copier tout ou partie du contenu de votre site (sans parler de son design).
Quelles conclusions peut-on en tirer ?
Pour les inventaires et répertoires : bien entendu il s'agit d'œuvres de l'esprit qui ont un auteur dont le mérite est souvent grand. Certes, un utilisateur indélicat peut recopier un inventaire et le mettre sur son propre site sans demander l'autorisation. Reconnaissons cependant que le risque n'en est pas bien grand et que, si cela arrive, un courrier à l'internaute concerné aboutit le plus souvent à un accord amiable… Et tout cela pour le plus grand bien de la communication de nos archives.
Pour les textes (historiques, introductions aux inventaires, aides à la recherche), la question est plus délicate : le risque de plagiat, voire de recopie pure et simple, est plus grand. Une vigilance est requise pour repérer ces indélicatesses, ainsi qu'une action amiable ou contentieuse pour faire cesser les abus.
Pour les images, le risque de piraterie est réel. Il existe des parades comme le marquage de l'image par un filigrane, une définition trop basse pour intéresser le "pilleur", etc. Néanmoins il faut éviter de mettre en ligne des images sur lesquelles il existe des droits (par exemple des photographies, des œuvres graphiques, certains manuscrits). Dans certains cas, l'archiviste doit avoir le courage de renoncer à l'exposition de ses pièces les plus prestigieuses pour éviter les "pillages" et les contentieux qui s'en suivront.
