2.4. Les mentions obligatoires et recommandées

Tout document publié doit être légendé

À cette légende s'ajoutent des mentions obligatoires et des mentions recommandées qui découlent directement des droits d'auteur et de reproduction.

Exposition réalisée par les Archives départementales de Seine-Maritime, Rouen, 1998.

Les mentions obligatoires comprennent :

  • le nom de l'auteur,

  • la mention de réserve des droits qui signale que l'œuvre est encore soumise à des droits patrimoniaux d'auteur ; elle peut se traduire par le copyright ou la mention "tous droits réservés".

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Les Indes belliqueuses. Aventure et cartographie des Français aux Indes aux XVIIe et XVIIIe siècles, Centre des archives d'outre-mer, Aix-en-Provence, 2000 : indications portées sur la jaquette et sur le CD-Rom

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Voir le détail des mentions[3]

Les mentions recommandées portent en particulier sur :

1648 : la paix de Westphalie, vers l'Europe moderne, catalogue de l'exposition réalisée par le ministère des Affaires étrangères (direction des Archives), Paris, 2003 (Extraits).

  • le rappel du droit de l'auteur de l'œuvre : certains organismes spécialisés dans la diffusion de photographies apposent au dos un cachet rappelant que toute utilisation est soumise à l'acquittement des droits inhérents ;

  • l'usage limité du document : si les droits ont été acquis pour une manifestation particulière ou un pays donné, le mentionner au dos des épreuves; des droits nouveaux seront acquittés à chaque nouvelle utilisation.

Dans tous les cas, on signalera en fin de publication les crédits photographiques avec la mention du nom du photographe.

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