Module 12 - section 3 : Réaliser une exposition

3.2.2. Assurance

Toute pièce exposée qui ne fait pas partie des collections du service, qu’elle provienne d’une institution publique ou d’une personne privée, doit être assurée « clou à clou », c’est-à-dire depuis le moment où elle quitte son lieu de conservation jusqu’à celui où elle le réintègre. La période couverte par l’assurance est donc supérieure à la période d’ouverture de l’exposition.

Une exception : les documents présents dans le service d’archives à titre de dépôt doivent être assurés s’ils quittent le service pour un lieu d’exposition extérieur, après accord du propriétaire. Pour les autres, l’institution est considérée comme étant son propre assureur.

Une police d’assurance est ouverte pour chaque opération. Il existe des assureurs spécialisés dans le domaine de l’œuvre d’art. Certaines institutions peuvent avoir un compte permanent ouvert pour ce type d’opération.

  • Fixation de la valeur d’assurance : c’est au prêteur de fixer la valeur d’assurance de ses pièces. Cette valeur n’est pas toujours aisée à déterminer ; de plus elle est souvent purement symbolique : en cas de vol, aucune indemnisation ne rendra au propriétaire la jouissance de son bien ;

    pour cette raison, certaines institutions refusent de prêter des œuvres de valeur importante ou bien y assignent une valeur d'assurance et des conditions d'exposition dissuasives ; les critères d'évaluation s'appuient notamment sur le prix d'achat de la pièce, le cours du marché ou le montant que vaudrait une restauration en cas de détérioration ; il est recommandé de surévaluer plutôt que de sous-évaluer ;

    même une pièce jugée sans valeur ou d'une valeur simplement sentimentale par un propriétaire doit être assurée.

  • Déclaration d’assurance : la valeur des objets est déclarée à l’assureur suffisamment en amont de façon que l’attestation d’assurance parvienne au prêteur avant la date de prise en charge.

  • En cas de problème : si une quelconque détérioration se produit, à n’importe quel moment, du fait de l’emprunteur, la police d’assurance couvre les frais de restauration après déclaration et description préalables du sinistre ; si la détérioration vient du fait du public, jouera soit la police d’assurance de la personne responsable soit celle de l’emprunteur, assuré au tiers ; le vol donne lieu à indemnisation.

  • Reproduction avant départ : chaque pièce est reproduite avant sa sortie de l'institution (photographie, microfilm, à l'exclusion de la photocopie) ; le coût de la reproduction peut être à la charge de l'emprunteur.

Exemple

La Bibliothèque nationale et les Archives nationales en France demandent le microfilmage de tout document emprunté, ainsi que sa restauration si besoin est ; les opérations, effectuées en interne, sont facturées à l'emprunteur.

PrécédentPrécédentSuivantSuivant
AccueilAccueilImprimerImprimerRéalisé avec Scenari (nouvelle fenêtre)