4. Détermination des durées de conservations et échéancier de conservation des documents
- Introduction
- 4.0 Principes à retenir lors de l'élaboration des délais de conservation
- 4.0.1 Viser la simplicité d'application
- 4.0.2 Prévoir l'évolution
- 4.0.3 Analyser objectivement la valeur des documents
- 4.0.4 Déterminer des délais de conservation selon les types de documents
- 4.0.5 Documenter l'analyse réalisée pour fixer les délais de conservation
- 4.1 Détermination des catégories de dossiers prioritaires (1ere étape)
- 4.2 Élaboration des délais de conservation (2e étape)
- 4.2.1 Analyse et évaluation de l'utilité administrative des dossiers/documents
- 4.2.2 Identification du détenteur de la version officielle du dossier
- 4.2.3 Identification des lois et règlements applicables
- 4.2.4 Analyse et évaluation de la valeur patrimoniale des dossiers/documents
- 4.2.5 Élimination des documents
- Récapitulatif et exemple schématique d'échéancier de conservation
- 4.3 Approbation de l'échéancier de conservation (3e étape)
- 4.4 Implantation de l'échéancier de conservation (4e étape)
- 4.5 Révision et évolution de l'échéancier de conservation (5e étape)
