Module 6 - section 4 : Classement et cotation des archives définitives

6.2. Coter matériellement le fonds

Pour les fonds clos

Il est préférable que la cotation des types de documents semblables suive l’ordre logique du classement intellectuel.

En cas de réintégrations, par exemple pour des fonds privés, on ne modifie pas une cotation utilisée depuis longtemps : on cote à la fin les accroissements.

Selon les pratiques de votre centre d’archives, des séquences de cotes différentes seront utilisées pour chacun des types de documents conservés selon des conditionnements différents : les cartes, les photographies, les cassettes audiovisuelles et les formats électroniques auront chacun des séquences de cotes différentes.

Pour les fonds ouverts

La cotation est faite en continu, au fur et à mesure des entrées.

De fait, la cote n’est plus qu’un identifiant d’unité documentaire utile à la description, au rangement, à la communication.

L’ordre numérique des cotes étant dépourvu de toute signification logique, les notices descriptives seront ordonnées dans un ordre différent, qui pourra être alphabétique, chronologique ou systématique : on aura alors un instrument de recherche méthodique.

Exemple

Exemple d'instrument de recherche méthodique :

Fonds de la Direction départementale de l'Équipement

Aménagement du territoire et environnement

Études d'aménagement

  • Études rétrospectives et prévisionnelles sur les finances communales

Il s'agit d'études concernant le bilan et l'impact de l'urbanisation et de l'aménagement foncier sur les finances communales.

    • Études pour le compte de syndicats de communes

Ambert

1982-1987

2165 W 3

Ancizes (Les)

1994-1995

2165 W 18

    • Études pour le compte de communes

Ambert

1982-2008

2165 W 137

Ancizes (Les)

1972-1994

2165 W 57

Documents d'urbanisme

  • Plans d'urbanisme

Ancizes-Comps (Les) et Saint-Georges-de-Mons (groupement d'urbanisme), plan d'urbanisme directeur : dossier de révision.

1974

1894 W 4

Ancizes-Comps (Les) et Saint-Georges-de-Mons (groupement d'urbanisme), projet de plan d'urbanisme directeur.

[1965]

1894 W 86

  • Plan d'occupation des sols (POS)

Consommation des zones NA du 1er janvier 1990 au 30 juin 1991 par communes et numéros de dossiers de permis de construire (de Aubière à Volvic).

1990-1991

1671 W 18

Liste des opérations réalisées (1988-1989) et évolution des zones NA (1983-1987) pour les subdivisions de Clermont-nord, Clermont-sud, Clermont-est, Clermont-ouest, Billom, Châtelguyon, Saint-Amant-Tallende, Vic-le-Comte.

1983-1989

1671 W 17

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