1.2.4. Finalement, l’archiviste doit considérer les logiciels selon leurs droits d’utilisation 

  • Logiciel propriétaire[1] : « Logiciel protégé par des droits d'auteur et distribué sans son code source par la personne physique ou morale l'ayant créé, pour lequel il est nécessaire d'acquérir une licence d'utilisation » (Office québécois de la langue française).

  • Logiciel libre[2] : « Logiciel fourni avec son code source de manière à ce qu'il puisse être étudié, copié, modifié et redistribué » (Office québécois de la langue française). 

  • Logiciel du domaine public[3] (public domain software) : « Logiciel pour lequel le concepteur a renoncé à ses droits d'auteur, et qui peut donc être copié, distribué et transformé librement » (Office québécois de la langue française).