4.1.3. La reproduction numérique
La technologie numérique se déploie aujourd'hui de façon variée et connaît une perpétuelle évolution dont rend compte la section 2 du module 9.
Là encore, les prestations offertes au public dépendront entièrement du degré d'équipement du service. Il pourra :
proposer des transmissions électroniques directes en offrant, par l'intermédiaire d'un site internet la possibilité de télécharger des documents qui y sont mis à disposition ; cette offre peut être payante ou gratuite, selon les dispositions légales consignées au chapitre 5 de cette section ("Tarification et droit d'exploitation") et la politique suivie par les décideurs ;
proposer des copies sur cédérom ou tout autre support, soit par reproduction de fichiers électroniques déjà existants, soit par numérisation des documents originaux et gravure ; il peut s'agir soit de documents très demandés édités en nombre (on se rapproche alors d'une logique de publication), soit d'une commande "sur mesures" si les moyens du service le permettent ; dans les deux cas, ces prestations peuvent bien entendu être payantes, et doivent respecter les règles et droits énoncés plus haut, de manière d'autant plus stricte que la démultiplication de la diffusion est plus grande.