Module 6 - section 2 : Collecte (ou accroissement)

3.2.1. Versements provenant d'un service d'archives intermédiaires

Parce qu’ils sont l’objet d’une procédure bien établie et qu’ils sont déjà connus, les versements provenant d’un service d’archives intermédiaires se traitent rapidement.

La préparation s’effectue selon des procédures fixées comportant la préparation préalable et la transmission d’un bordereau de versement qui énumère minimalement les titres et dates des documents visés et qui, parfois, désigne les documents dont l’accès devrait être limité.

Dans plusieurs cas, peu de nouvelles recherches sont nécessaires puisque le nouveau versement s’ajoute simplement à d’autres, plus anciens, sur lesquels on a déjà d'amples renseignements.

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