Objectifs
Description du module :
Le monde des archives depuis leur création jusqu’à leur conservation et leur utilisation est régi par un ensemble de textes législatifs et réglementaires de nature générale ou spécifique que les producteurs d’archives et les archivistes ne peuvent ignorer. Connaître les textes en vigueur dans son environnement professionnel est un préalable à toute intervention sur les archives.
Les trois sections de ce module explorent la nature et le contenu des lois sur les archives, dans une approche comparative.
Le but du module est de :
Présenter les composantes d'une loi cadre sur les archives
Situer la législation sur les archives dans un ensemble de lois connexes
Donner accès à différents textes législatifs et réglementaires
L'apprenant doit être en mesure de :
Comprendre ce qu'est une loi sur les archives
Pouvoir présenter les principaux contenus d'une loi sur les archives
Citer les principaux textes législatifs connexes des textes sur les archives
Positionnement :
Initial du perfectionnement où sont présentés les pré-requis juridiques indispensables à la compréhension des blocs suivants
Préalable à la consultation des blocs "gestion et traitement des archives" et "communication et valorisation"
À mettre en relation avec la section déontologie professionnelle du bloc des fondamentaux "les archivistes"
