Module 6 - section 4 : Classement et cotation des archives définitives

2.3.3. La sous-série

La sous-série organique est un ensemble de dossiers ou de documents (pièces) qui, à l'intérieur d'une série organique, sont aisément identifiables par leur type, leur forme ou leur contenu.

ExempleSéries et sous-séries au sein d'un fonds d'archives

Fonds du Conseil municipal de Genève [Suisse] (XIXe-XXe siècles)

Les séries au sein de ce fonds incluent :

  • les procès-verbaux

  • les arrêtés, extraits des registres, listes de naturalisations

  • les ordres du jour, procès-verbaux, correspondance et notes des différentes commissions

  • la correspondance

  • les documents relatifs aux séances

  • les documents relatifs aux élections

  • les documents relatifs aux membres des conseils d'administration et des commissions administratives

  • la correspondance et les invitations pour différentes manifestations

Les arrêtés, extraits des registres, listes de naturalisations se subdivisent en quatre sous-séries :

  • index thématique et table des arrêtés du Conseil municipal

  • arrêtés

  • extraits

  • listes de naturalisations

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