Module 6 - section 4 : Classement et cotation des archives définitives

2.3.4. Le dossier

Le dossier est un ensemble de documents regroupés (pièces) soit par le producteur pour son usage courant soit par le responsable du classement, parce qu’ils concernent un même sujet ou une même affaire.

Le dossier est généralement l’unité de base à l’intérieur d’une série organique ou d’une sous-série organique.

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