Plan du module 11

Communications des archives

1. La communication ses méthodes ses publics

Objectifs
1. La communication et la réutilisation des archives : définition
2. La communication et la réutilisation : des règles et des pratiques
3. La communication : des demandes, des publics
4. La communication : présentation du plan
Bibliographie
Webographie

2 - La communication aux services versants

Objectifs
Introduction
1. Définition
2. Qui a le droit d'accéder ? 8
2.1. Le producteur des archives/le service versant 
2.2. Tout le monde dans le service producteur ou versant a-t-il accès aux archives ?
2.3. La hiérarchie a-t-elle accès aux archives ? 
2.4. Police, justice et autres autorités 
2.5. La personne concernée
2.6. Comment s'y retrouver ?
Exercice : 2.7. Exercice-exemple 
3. Les outils de recherche 11
3.1. La mémoire infaillible du secrétariat 
2 3.2. Outils de recherche du service producteur ou versant 
. 3.3. Le bordereau de versement établi par le service versant 
4. 3.4. Les outils de recherche établis par les archives 
4. Organisation matérielle de la communication sur place 13
4.1. Dans les magasins 
4.2. Dans une salle de lecture 
5. Organisation matérielle de la communication avec déplacement 15
5.1. La sortie des archives 
5.2. Procédures de suivi et réintégrations 
6. Les recherches pour les services producteurs ou versants 17
6.1. Se substituer au service producteur ou versant ?
6.2. L'archiviste a-t-il le droit de regarder dans un dossier ?
6.3. Avantages/inconvénients 
7. Evaluation des connaissances 19
Exercice : Question n° 1 
Exercice : Question n° 2 
Exercice : Question n° 3 
Série de quiz 
Bibliographie 21
Webographie 22

3 - La communication au public et droits d'accès

Objectifs 4
1. Les principes 6
1.1. Tout document existant est potentiellement communicable 
1.2. La notion de délai de communicabilité 
1.3. Communication des documents d'archives et communication des documents administratifs
2. La communication du document d'archives : approches comparées,
problèmes posés
2.1. Délais et législations nationales 
2.1.1. La France
2.1.2. Le Canada
2.1.3. Les États-Unis
2.1.4. Quelques délais : approche comparative 
2.2. Problèmes connexes 
2.2.1. Le refus de communiquer est-il sans appel ? 
2.2.2. Le droit d'auteur 
2.2.3. L'autorisation de reproduction 
3. L'accès au document administratif 
3.1. La transparence administrative : une exigence contemporaine
3.1.1. Droit à l'information, droit à la protection : notions contradictoires mais complémentaires 
3.1.2. L'accès aux documents administratifs : une notion ancienne, des évolutions récentes
3.2. La notion de document administratif 
3.2.1. Document administratif et document d'archives 
3.2.2. Document administratif et document d'origine publique
3.2.3. Document administratif et informations nominatives 
3.2.4. Documents administratifs et fichiers informatiques 
3.3. Les modalités d'accès 
3.3.1. La demande porte sur un document nominatif, le demandeur est-il habilité ? 
3.3.2. La demande porte sur un document non nominatif : celui-ci est-il communicable ?
3.3.3. La réponse est positive : les modalités de consultation 
3.3.4. La réponse est négative : l'expression du refus et les instances d'appel 
4. Que faire en cas de refus de communication ? 20
4.1. Les administrations compétentes 
4.2. Les raisons des refus de communication d'archives 
4.3. Le recours devant un tribunal 
Evaluation des connaissances
Bibliographie
Webographie

4 - L'accueil du public

Objectifs
Introduction
1. Les modalités pratiques de l'accueil et des relations avec le public.
1.1. L'accueil téléphonique
1.2. L'accueil physique
1.3. Droits et devoirs des usagers
1.3.1. Le règlement intérieur 
1.3.2. Le règlement de la salle de lecture
1.4. Les relations épistolaires
1.4.1. La correspondance classique
1.4.2. La messagerie électronique et la correspondance en ligne
2. Au service du public : le personnel
2.1. Les profils d'emplo
2.1.1. Les agents d'exécution
2.1.2. L'encadrement 
2.2. L'orientation du public
2.3. La résolution des conflits
2.3.1. L'attitude du personnel 
2.3.2. Les méthodes de médiation
2.3.3. Les conflits internes au service 
Conclusion
Evaluation des connaissances
Bibliographie
Webographie

5 - Le circuit du document : du magasin d'archives à la table du chercheur

Objectifs
1. Principes généraux
2. L'inscription des lecteurs
2.1. Où s'inscrire ? 
2.2. Quand s'inscrire ?
2.3. Comment s'inscrire ?
2.3.1. Les éléments d'identification de la personne 
2.3.2. La description de la recherche
2.3.3. Une sécurité réciproque : fichier des lecteurs, carte de lecteur
2.4. Inscription manuelle ou informatisée
3. La communication des documents 
3.1. L'attribution des places
3.2. La commande des documents
3.2.1. La fiche de commande manuelle 
3.2.2. La commande informatisée
3.3. Le suivi des mouvements
3.3.1. La sortie du document
3.3.2. La délivrance et la consultation
3.3.3. La restitution ou la prolongation
3.3.4. La réintégration
4. Précaution, contrôle, évaluation 
4.1. La préservation matérielle des documents
4.1.1. Interdire la consultation
4.1.2. Manipuler avec précaution 
4.1.3. Transporter sans abîmer
4.2. Le contrôle
2.1. 4.2.1. Les outils de contrôle
2.2. 4.2.2. La lutte contre le vol
4.3. L'évaluation
4.3.1. Les flux de communications
4.3.2. La nature des publics
4.3.3. La nature des recherches 
5. Conclusion
6. Evaluation des connaissances
Bibliographie
Webographie

6 - Les espaces de consultation

Objectifs
1. Introduction
2. Le bâtiment d'archives, lieu de consultation des documents 
2.1. Un site d'accès facile et égal pour tous
2.2. Une circulation du public aisée à l'intérieur du bâtiment
3. Locaux d'accueil, espaces d'orientation et de préparation de la
recherche pour les publics. 10
3.1. L'arrivée aux archives : poste d'accueil, borne informatique, signalétique
3.2. Le vestiaire
3.3. Au coeur du dispositif : la banque de la salle de lecture
3.3.1. Renseigner
3.3.2. Surveiller
3.3.3. Communiquer
3.4. La préparation de la recherche
3.4.1. Les usuels
3.4.2. Les périodiques 
3.4.3. Les instruments de recherche
4. La répartition des espaces de consultation 
Introduction
4.1. La consultation traditionnelle
4.1.1. Un environnement soigné 
4.1.2. Le mobilier 
24.1.3. Surveillance et information
4.2. La consultation des plans et documents de grand format 
4.2.1. L'aménagement des postes de travail 
4.2.2. Les espaces spécifiques 
4.2.3. Accessoires et supports de substitution 
4.3. La consultation des documents électroniques. 
4.3.1. Les collections numérisées.
4.3.2. Les archives électroniques natives 
4.4. La consultation des microfilms
4.4.1. Un environnement particulier 
4.4.2. Lecteur et lecteurs-reproducteurs
4.5. La consultation des archives audiovisuelles 
4.5.1. La consultation des films : du support vidéo au support numérique 
4.5.2. La consultation du son : bande sonore, cassette audio, disque numérique 
5. Evaluation des connaissances
Bibliographie
Webographie

7 - Les outils les supports de la recherche

Objectifs
1. Introduction
2. L'orientation de la recherche
2.1. Les dépliants et pages d'informations générales
2.1.1. Leur contenu 
2.1.2. Les formes et déclinaisons des dépliants
2.1.3. Les informations numériques consultables en salle de lecture ou en ligne
2.2. Les instruments descriptifs de fonds d'archives
2.2.1. Les guides et index
2.2.2. Les bordereaux, répertoires et inventaires
2.3. Les manuels d'apprentissage
3. Les formations
3.1. Les formations scientifiques 
3.2. Les initiations thématiques
3.3. Les formations à l'archivistique
4. Les supports de la recherche : la question de la reproduction
4.1 Les différents supports de la reproduction
4.1.1. La photocopie
4.1.2. La photographie
4.1.3. La reproduction numérique
4.1.4. Le microfilm
4.2. L'encadrement juridique de la reproduction
5. Tarifications et droits d'exploitation.
5.1. La composition du tarif
5.1.1. Les tarifs des publications
5.1.2. Les tarifs de reproduction des documents
5.1.3. Les tarifs de diffusion ou droit d'exploitation
5.1.4. Les tarifs des prestations d'aide à la recherche
5.2. Les conditions de la perception
6. Evaluation des connaissances
Bibliographie
Webographie

8 - L'accès et la diffusion numériques à distance

Objectifs
Introduction
1. L'explosion de la demande sociale de publication en ligne
2. L'accès numérique à distance
2.1. Quelques notions générales 
2.1.1. La diffusion des instruments de recherche
2.1.2. Les portails nationaux
2.1.3. L'encadrement juridique de la diffusion
2.2. La diffusion des archives sur Internet et la délicate question des documents nominatifs
2.2.1. La difficile question des documents nominatifs
2.2.2. Panorama sélectif des politiques nationales en matière de diffusion des documents nominatifs.
2.2.3. L'exemple français. 
2.3. La diffusion sur Internet des instruments de recherche 
2.3.1. Les instruments de recherche doivent être communicables 
2.3.2. Les restrictions à la communicabilité
2.4. L'accès sécurisé à distance 
3. La réutilisation des archives 
3.1. Définition du terme de "réutilisation"
3.2. L'ouverture des données ou open data 
3.2.1. Définitions et usages
3.2.2. Quelques pratiques nationales
3.3. Le cadre juridique général 
3.4. L'"exception culturelle" 
.4.1. La dérogation à l'obligation de gratuité ou le "coût marginal"
3.4.2. La dérogation à l'interdiction de cession de droits d'exclusivité
3.5. Les données à caractère personnel 
3.5.1. Définition des données à caractère personnel
3.5.2. La diversité des législations européennes 
3.6. La mise en oeuvre du cadre juridique : l'exemple français