Identification
1.Nom du document
Le passeport
2.Autres noms utilisés
- le passeport électronique
- le passeport biométrique
3. Définition et fonction du document
Le passeport est un document délivré par l'Etat pour pouvoir se rendre dans certains pays étrangers.
Que de bonheur, lorsqu l'on prépare un voyage, que celui d'aller chercher son passeport.
Pour le touriste occasionnel, il s'agit vraiment du passeport qui mène au voyage et à l'aventure ; pour le voyageur d'expérience, c'est un gage de sûreté et de sécurité. Quelque chose de rassurant se dégage de ce document que l'on conserve sur soi dans les endroits exotiques ou étrangers.
4.Texte de Référence
Décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passeports électroniques
Délibération n°2005-279 du 22 novembre 2005 portant avis sur le projet de décret instituant le passeport électronique et sur les modifications apportées au traitement DELPHINE permettant l’établissement, la délivrance et la gestion des passeports
Les exigences américaines en matière de passeports pour les citoyens français - CNIL
Règlement de la Comission Européenne concernant l'intégration d'éléments biométriques dans les passeports et les documents de voyage
5.Autorité responsable
Le passeport électronique est délivré ou renouvelé par le préfet ou le sous-préfet.
A Paris, il est délivré ou renouvelé par le préfet de police.
A l'étranger, il est délivré ou renouvelé par le chef de poste consulaire.
Au sein de la préfecture, c'est la direction de la réglementation et des libertés publiques qui veille à l’application des réglementations qui intéressent les citoyens. Au service des administrés, elle délivre tous documents administratifs, attestations et autorisations indispensables à la circulation des biens et des personnes dans le cadre défini par les lois et réglementations en vigueur ; elle participe également aux élections politiques et professionnelles.
6.Date de la création - Date de la fin d'émission du document
Vous trouverez ci joint un document excel vous montrant l'évolution de la création du passeport et son incidence sur la nécessité de visa pour se rendre aux Etats-Unis.
Tableau récapitulatif des passeports en circulation et conditions d'entrée sur le territoire américain
Ancien modèle :
- Délivré entre mars 2001 et le 16 novembre 2001
- Valable 10 ans pour le titulaire seul
- Valable 5 ans si enfant(s) sur lepasseport. Dans ce cas,
Modèle Delphine, à lecture optique :
- Délivré entre le 17 novembre 2001 et fin avril 2006, toujours valable mais conditions spéciales pour les USA.
Nouveau passeport électronique :
- Délivré depuis mai 2006.
Aujourd'hui encore, le passeport est délivré pour toute personne en faisant la demande et qui remplit les conditions. Depuis mars 2006 le passeport électronique/biométrique, comme son nom l'indique, contient une puce. Les anciens passeports restent valables jusqu'à leur fin de validité.
7.Historique de la création du document
Pour retracer l'origine du passeport, il faut remonter au cinquième siècle avant Jésus-Christ. Le roi Artaxerxès de la Perse ancienne remet une lettre à un de ses fonctionnaires qui voulait se rendre en Judée. La lettre s'adresse « aux gouverneurs de la province au-delà de la rivière » et les sollicite d'assurer un sauf-conduit à son protégé durant son passage sur leur territoire.
Plusieurs passeports adressent cette requête encore aujourd'hui. C'est le cas du passeport britannique et du passeport canadien. À l'intérieur de la page couverture, une lettre émise au nom de sa Majesté la Reine, demande un sauf-conduit et la protection du porteur, comme la lettre du roi de la Perse.
Durant le règne de Louis XIV, ces lettres de sollicitation deviennent populaires. Déjà à l'époque, elles portent le nom de « passe port », ce qui veut littéralement dire « passer dans un port ». À l'époque, la plupart des voyages à l'étranger se faisaient par bateau.
Au milieu du 19e siècle, le développement du chemin de fer fait exploser le tourisme dans toute l'Europe. Les requêtes de passeports sont si nombreuses qu'elles font éclater le système des passeports et des visas. Résultat : en 1914, le passeport est rayé de la carte presque partout en Europe.
Mais la Première Guerre mondiale ravive les inquiétudes. Les passeports et les visas sont à nouveau indispensables.
En 1920, une conférence internationale sur les passeports donne lieu à une série de recommandations dans le but d'uniformiser les passeports. Elle recommande entre autres que tous les pays adoptent un passeport émis sous forme de livret. Elle recommande également que tous les passeports soient rédigés en deux langues au moins, l'une d'entre elles devant être le français.
Dans certains pays comme la Chine, le Brésil ou la République tchèque, on exige en plus du passeport, un visa. Si le passeport est un document émis par le pays de résidence, le visa quant à lui est émis par le pays qu'on l'on souhaite visiter. Quand on demande un vis