Disparition de la Direction des Archives de France
La nouvelle organisation du ministère de la Culture prend forme... au moins sur le papier : leJournal officiel vient de publier les arrêtés (datés du 17 novembre 2009) relatifs aux nouvelles directions et services du ministère de la rue de Valois, qui devraient voir le jour à partir du 13 janvier 2010. Comme convenu (lire notre récente note à ce sujet ici), la direction des Archives de France (DAF) se transforme en un service interministériel des Archives de France (SIAF), intégré à une direction générale des Patrimoines.


Comment réutiliser les archives numérisées, et les données nominatives qui leur sont associées, en toute légalité ?
Description de l'activité
Suivez-nous sur LinkedIn
Suivez-nous sur Facebook