Module 5 - section 1 : Gestion des documents pour les administrations

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4. Détermination des durées de conservations et échéancier de conservation des documents

  • Introduction
  • 4.0 Principes à retenir lors de l'élaboration des délais de conservation
  • 4.0.1 Viser la simplicité d'application
  • 4.0.2 Prévoir l'évolution
  • 4.0.3 Analyser objectivement la valeur des documents
  • 4.0.4 Déterminer des délais de conservation selon les types de documents
  • 4.0.5 Documenter l'analyse réalisée pour fixer les délais de conservation
  • 4.1 Détermination des catégories de dossiers prioritaires (1ere étape)
  • 4.2 Élaboration des délais de conservation (2e étape)
  • 4.2.1 Analyse et évaluation de l'utilité administrative des dossiers/documents
  • 4.2.2 Identification du détenteur de la version officielle du dossier
  • 4.2.3 Identification des lois et règlements applicables
  • 4.2.4 Analyse et évaluation de la valeur patrimoniale des dossiers/documents
  • 4.2.5 Élimination des documents
  • Récapitulatif et exemple schématique d'échéancier de conservation
  • 4.3 Approbation de l'échéancier de conservation (3e étape)
  • 4.4 Implantation de l'échéancier de conservation (4e étape)
  • 4.5 Révision et évolution de l'échéancier de conservation (5e étape)
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  • Objectifs
  • Introduction
  • 1. Considérations préliminaires
  • 2. L'analyse des besoins : première étape de toute intervention archivistique
  • 3. Organisation et classement - cadre de classement des documents
  • 4. Détermination des durées de conservations et échéancier de conservation des documents
    • Introduction
    • 4.0 Principes à retenir lors de l'élaboration des délais de conservation
    • 4.0.1 Viser la simplicité d'application
    • 4.0.2 Prévoir l'évolution
    • 4.0.3 Analyser objectivement la valeur des documents
    • 4.0.4 Déterminer des délais de conservation selon les types de documents
    • 4.0.5 Documenter l'analyse réalisée pour fixer les délais de conservation
    • 4.1 Détermination des catégories de dossiers prioritaires (1ere étape)
    • 4.2 Élaboration des délais de conservation (2e étape)
    • 4.2.1 Analyse et évaluation de l'utilité administrative des dossiers/documents
    • 4.2.2 Identification du détenteur de la version officielle du dossier
    • 4.2.3 Identification des lois et règlements applicables
    • 4.2.4 Analyse et évaluation de la valeur patrimoniale des dossiers/documents
    • 4.2.5 Élimination des documents
    • Récapitulatif et exemple schématique d'échéancier de conservation
    • 4.3 Approbation de l'échéancier de conservation (3e étape)
    • 4.4 Implantation de l'échéancier de conservation (4e étape)
    • 4.5 Révision et évolution de l'échéancier de conservation (5e étape)
  • 5. Système intégré de gestion des documents
  • Exemple : Document d'encadrement des activités de gestion des documents
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