Module 11, section 8 : L'accès et la diffusion numériques à distance
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Objectifs
Introduction
1. L'explosion de la demande sociale de publication en ligne
2. L'accès numérique à distance
2.1. Quelques notions générales
2.1.1. La diffusion des instruments de recherche
2.1.2. Les portails nationaux.
2.1.3. L'encadrement juridique de la diffusion
2.2. La diffusion des archives sur Internet et la délicate question des documents nominatifs
2.2.1. La difficile question des documents nominatifs.
2.2.2. Panorama sélectif des politiques nationales en matière de diffusion des documents nominatifs.
2.2.3. L'exemple français.
2.3. La diffusion sur Internet des instruments de recherche
Introduction
2.3.1. Les instruments de recherche doivent être communicables
2.3.2. Les restrictions à la communicabilité
2.4. L'accès sécurisé à distance
3. La réutilisation des archives
3.1. Définition du terme de "réutilisation"
3.2. L'ouverture des données ou open data
3.2.1. Définitions et usages
3.2.2. Quelques pratiques nationales
3.3. Le cadre juridique général
3.4. L'"exception culturelle"
Introduction
3.4.1. La dérogation à l'obligation de gratuité ou le "coût marginal"
3.4.2. La dérogation à l'interdiction de cession de droits d'exclusivité
3.5. Les données à caractère personnel
Introduction
3.5.1. Définition des données à caractère personnel
3.5.2. La diversité des législations européennes
Conclusion
3.6. La mise en oeuvre du cadre juridique : l'exemple français
Conclusion
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